Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT FORMULE COMPACT
LA PRESERVATRICE A.I.R.D.

Numéro de dépôt :
1091140
Date de dépôt :
12/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HABITAT FORMULE COMPACT

Déposée le 12 décembre 1978 par LA PRESERVATRICE A.I.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HABITAT FORMULE COMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA PRESERVATRICE A.I.R.D. domicilié(e) (S.A.) 18 rue de Londres 75439 PARIS CEDEX 09. - France.

La marque HABITAT FORMULE COMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HABITAT FORMULE COMPACT est expirée depuis le 12 décembre 1988.

LA PRESERVATRICE A.I.R.D a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT FORMULE MULTICHOIX


LA PRESERVATRICE A.I.R.D. - (S.A.) 18 rue de Londres 75439 PARIS CEDEX 09. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

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